Mentions légales

Éditeur du site

Dénomination sociale : SEJER
Adresse du siège social : 92, avenue de France – CS 91464 – 75702 PARIS CEDEX 13 – France
Forme juridique : S.A.S.
Capital social : 9 898 330 €
N° R.C.S. Paris B 393 291 042
SIRET : 393 291 042 001 57
T.V.A. intracommunautaire : FR58393291042

Directeur de la publication

Michèle Benbunan

Hébergeur

Dénomination sociale : OVH

Adresse du siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Contact

contact@educlever.com

Concepteur du site

SEJER

Propriété intellectuelle

Les éléments figurant au sein du présent Site tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données et logiciels sont protégés par les dispositions du code de la propriété intellectuelle et appartiennent à SEJER.

L’Utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, de les représenter, de les modifier, de les adapter, de les traduire, d’en extraire et/ou d’en réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle à l’exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.